public/_legal.php. Renseignez-les (SIRET, adresse,
hébergeur, médiateur…) avant la mise en ligne.
Mentions légales — Tryxee 3D
1. Éditeur du site
- Site
- Tryxee 3D — https://tryxee62.fr/3d
- Éditeur
- DUCHEMIN Thomas
- Statut juridique
- Entrepreneur individuel — micro-entreprise
- Adresse
- ⚠️ À COMPLÉTER — adresse postale complète
- thomas.duchemin.2008@gmail.com
- Téléphone
- 07 64 02 56 64
- SIRET
- ⚠️ À COMPLÉTER — n° SIRET (14 chiffres)
- Immatriculation
- ⚠️ À COMPLÉTER — RCS / RM (ville + numéro)
- Code APE / NAF
- ⚠️ À COMPLÉTER — code APE/NAF (ex. 3299Z)
- TVA
- TVA non applicable, article 293 B du CGI
- Directeur de la publication
- DUCHEMIN Thomas
2. Hébergeur
Le site est hébergé par :
- Hébergeur
- ⚠️ À COMPLÉTER — hébergeur (ex. OVHcloud SAS)
- Adresse
- ⚠️ À COMPLÉTER — adresse de l'hébergeur
- Téléphone
- ⚠️ À COMPLÉTER — téléphone de l'hébergeur
3. Activité
Tryxee 3D propose un service d'impression 3D à la demande (réalisation de pièces à partir de modèles fournis par le client ou modélisés sur demande) ainsi que la vente d'articles imprimés en 3D via sa boutique en ligne. Les conditions de vente sont détaillées dans les Conditions Générales de Vente.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site (structure, textes, graphismes, logo, charte visuelle, code) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de Tryxee 3D ou de ses ayants droit. Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon (art. L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle).
Les modèles 3D fournis par les clients restent leur propriété : voir les CGV et les CGU.
5. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est décrit dans la Politique de confidentialité, conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés ». Vous disposez de droits d'accès, de rectification, d'effacement, d'opposition, de limitation et de portabilité, exerçables à l'adresse thomas.duchemin.2008@gmail.com. Autorité de contrôle : la CNIL (www.cnil.fr).
6. Cookies
Le site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (gestion de la session et du panier), exemptés de consentement. Aucun cookie publicitaire ou de mesure d'audience n'est déposé. Détails dans la Politique de confidentialité.
7. Médiation de la consommation
Conformément aux articles L611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige. Médiateur compétent :
- Médiateur
- ⚠️ À COMPLÉTER — nom du médiateur de la consommation
- Site
- ⚠️ À COMPLÉTER — site web du médiateur
- Adresse
- ⚠️ À COMPLÉTER — adresse du médiateur
8. Droit applicable
Les présentes mentions sont régies par le droit français. Pour toute question, contactez thomas.duchemin.2008@gmail.com.